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Communauté de communes - Pays de la Zorn

Site officiel de la Mairie de Melsheim (Bas-Rhin / France) : informations sur la vie de la commune

Ordre du jour du 14 février 2013 :

  1. Modification des statuts de la COMCOM – changement de siège
  2. Tarifs de mise à disposition de la salle polyvalente
  3. Rénovation de l’éclairage public
  4. Travaux de lutte contre les coulées d’eau boueuse
  5. Formation CACES – conduite des PEMP de l’ouvrier communal
  6. Divers
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PV Conseil Melsheim 2013_02_14 - PDF (71.55 Ko)


Ordre du jour du 8 avril 2013 :

  1. Modification du statut du SIVU Ecole Intercommunale
  2. « Carnets de voyage" saison 2012-2013
  3. Convention de pêche
  4. Délibération adoptant le programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
  5. Compte administratif 2012 Commune
  6. Compte administratif 2012 CCAS
  7. Affectation des résultats et vote du Budget 2013 Commune
  8. Vote du Budget 2013 CCAS
  9. Vote des taux des taxes locales
  10. Vote des subventions 2013
  11. Rapport annuel sur le prix de l’assainissement SDEA
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PV Conseil Melsheim 2013_04_08 - PDF (90.19 Ko)


Ordre du jour du 16 juillet 2013 :

  1. Composition du Conseil Communautaire – Renouvellement 2014
  2. Subvention GIHP – Annule et remplace la délibération du 8 avril 2013
  3. Acceptation de chèques pour vente de matériel scolaire
  4. Subvention pour spectacle itinérant
  5. Approbation de l’Etude Artelia
  6. PLU – Règlement local de Publicité
  7. Recours au service d’archivistes itinérants
  8. Annule et remplace la délibération du 14 février 2013 - Travaux de lutte contre les coulées de boue
  9. Achat de matériel et de logiciels pour la mairie
  10. Départ du pasteur de la paroisse - achat d’un cadeau
  11. Divers
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PV Conseil Melsheim 2013_07_16 - PDF (103.67 Ko)


Ordre du jour du 26 septembre 2013 :

  1. Journée de travaux dans la commune
  2. Présentation de divers documents concernant le PLU de Melsheim
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PV Conseil Melsheim 2013_09_26 - PDF (48.06 Ko)


Ordre du jour du 15 novembre 2013 :

  1. Maîtrise d’œuvre rénovation de l’éclairage public
  2. Maîtrise d’œuvre pour la lutte contre les coulées d’eau boueuse
  3. Débat sur les orientations du règlement local de publicité
  4. Horaires de mise en route et coupure de l’éclairage public
  5. Divers
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PV Conseil Melsheim 2013_11_15 - PDF (65.46 Ko)


Ordre du jour du 18 décembre 2013 :

  1. Décision pour les travaux de voirie Chemin de Wilwisheim
  2. Décision pour les travaux de voirie Impasse du Ruisseau
  3. Attribution du Marché pour les travaux de voirie et rénovation du Chemin de Wilwisheim et de l’Impasse du ruisseau
  4. Amortissement des biens matériels
  5. Décisions budgétaires virements de crédits
  6. Mise en place d’un « STOP » rue du Stade.
  7. Divers
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PV Conseil Melsheim 2013_12_18 - PDF (76.55 Ko)