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Communauté de communes - Pays de la Zorn

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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
17 janvier 2011

Sous la présidence de Monsieur MAISONNASSE Patrick, Maire
   
Membres absents excusés : Mlle Isabelle Tempel, Mme Mireille Schaeffer, M. Eric.Gredler, M André Wendling

Date de convocation : 10 janvier 2011
Le quorum pour délibérer est atteint lors de la séance


Ordre du jour :
1.    Spectacle de Noël du RPI
2.    Commission d’Appel d’offres : Election des membres
3.    Commission élaboration Plan Local d’Urbanisme
4.    Divers
   
1- OBJET : SPECTACLE DE NOEL DES ENFANTS DU RPI

Le conseil municipal décide :

- d’accorder au Maire un budget de 600 € destiné au paiement d’un spectacle de Noël pour les enfants des écoles maternelle et primaire du Regroupement pédagogique Ingenheim, Melsheim Scherlenheim, qui a eu lieu en décembre dernier.

-    de charger la commune de Melsheim de régler la facture concernant ce spectacle de manière regroupée pour la commune de Scherlenheim et d’Ingenheim, le montant devant être divisé en 3. Cette facture sera réglée à la coopérative scolaire, qui se charge du règlement direct.

-    d’émettre les titres de participation vers les 2 autres communes,

-    de voter les crédits nécessaires au budget 2011

2- OBJET : COMMISSION D'APPEL D'OFFRES : ELECTION DES MEMBRES

En application de l'article 279 du Code des Marchés Publics, le Conseil Municipal a procédé à l'élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres.

Ont été élus comme membres titulaires :
M. Patrick Maisonnasse, Maire
M. Marc Lienhardt, Adjoint
M. André Wendling, Adjoint

Ont été élus comme membres suppléants :
M. Eddy Merkling, conseiller
M. Mathieu Ertz, conseiller
M. Eric Gredler, conseiller





3- OBJET : COMMISSION ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME

Le Conseil Municipal a procédé à l'élection des membres de la Commission d'élaboration du Plan Local d’Urbanisme.
Ces membres seront appelés à se réunir régulièrement en groupes de travail, pour statuer sur des issues et prendre des décisions quand aux orientations qui seront prises.

Ont été désignés :

M. Patrick Maisonnasse, Maire
M. Marc Lienhardt, Adjoint
M. André Wendling, Adjoint
M. Martin Hammann, conseiller
M. Mathieu Ertz, conseiller
Mme Edith Richert, conseillère
M. Hubert Schaeffer, conseiller
M. Jean-François Morgenthaler, conseiller
M. Didier Demesy, conseiller.


4- DIVERS

-    M. Lienhardt, Adjoint explique qu’il faudra songer à prendre des mesures pour éliminer les différents arbres qui présentent des dangers, notamment au lieu de l’ancienne décharge, au terrain de football et sur une parcelle dans le lotissement. Une entreprise devra intervenir pour élaguer puis couper ces arbres. Il est décidé de prendre une décision ultérieure.

-    La date de la traditionnelle fête d’été est fixée au samedi 2 juillet. Confirmation doit être donnée.